Politique de confidentialité
Ce site traite des données personnelles d'élèves, souvent mineurs, de leurs familles et du personnel du centre. Cette page dit lesquelles, pourquoi, qui les voit, combien de temps elles sont gardées et comment exercer vos droits.
Responsable du traitement
à compléter — à compléter. Contact pour toute question sur vos données : à compléter.
Ce que le site conserve, et pourquoi
- Identité et classe de l'élève, coordonnées des responsables : organiser l'accueil et joindre la famille. Base : le contrat passé avec les parents.
- Présences, séances, comptes rendus pédagogiques, devoirs : suivre le travail de l'élève et tenir la journée. Base : le contrat.
- Conditions médicales (allergies, conduite à tenir) : la sécurité de l'enfant pendant l'accueil. Base : le consentement exprès des parents ; ces informations sont facultatives.
- Photo de l'élève : le reconnaître à l'accueil. Base : l'autorisation des parents, qui peut être retirée ; la photo n'est jamais diffusée hors du site.
- Comptes du personnel et journal des actions : la sécurité du site et la traçabilité de ce qui est corrigé.
Qui y a accès
Le personnel du centre, chacun selon son rôle : un tuteur ne voit que les élèves qu'il a eus en séance ces 7 derniers jours ; les notes de supervision et le dossier ne sont visibles que de la supervision et de la direction. Les consultations des dossiers sensibles sont notées au registre. L'hébergeur conserve les données pour le compte du centre, sans y accéder pour son propre usage.
Où sont les données
Hébergement : à compléter, à compléter. Les sauvegardes sont chiffrées avant de quitter le serveur ; la clé qui permet de les relire n'y est pas.
Combien de temps
- Photos de devoirs : 14 jours après leur saisie.
- Dossier d'un élève qui ne vient plus : à compléter (la règle d'anonymisation n'est pas encore arrêtée par la direction).
- Session ouverte sur un appareil : 6 jours ; appareil de confiance pour le second facteur : 30 jours.
- Conditions médicales et photo de l'élève : à compléter.
Cookies et stockage du navigateur
Le site ne dépose aucun traceur ni aucune mesure d'audience. Il n'utilise que ce qui est strictement nécessaire à son fonctionnement : la session de connexion, la protection contre la falsification de requêtes, l'appareil de confiance choisi pour le second facteur, et, dans le navigateur, vos préférences d'affichage (thème, menu, colonnes repliées). Aucun consentement n'est donc demandé.
Vos droits
Vous pouvez demander l'accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation de leur traitement, vous y opposer, et retirer un consentement donné (conditions médicales, photo). Pour un enfant mineur, ces droits s'exercent par les titulaires de l'autorité parentale. Écrivez à à compléter : une réponse vous est due dans un mois.
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez saisir la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), compétente en Polynésie française : www.cnil.fr/fr/plaintes.